Accueil marques.expert
/
Marques déposées par S.D.C. (SARL au capital de 20000F
/
CHAPOUTEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPOUTEAU
S.D.C. (SARL au capital de 20000F

Numéro de dépôt :
1662383
Date de dépôt :
12/11/1985
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
12/11/1995

Présentation de la marque CHAPOUTEAU

Déposée le 12 novembre 1985 par S.D.C. (SARL au capital de 20000F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « CHAPOUTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.D.C. (SARL au capital de 20000F, domicilié(e) 9 rue de la Fougère, 45800 St Jean de Braye - France.

La marque CHAPOUTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPOUTEAU est expirée depuis le 12 novembre 1995.

S.D.C. (SARL au capital de 20000F a également déposé les autres marques suivantes : OSCAR


S.D.C. (SARL au capital de 20000F - 9 rue de la Fougère, 45800 St Jean de Braye - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

notament les services qui consistent essentiellement en la diffusion de programmes de radio ou de télévision.Education et divertissement: notament les services dont le but essentiel est le divertissement, l'amusement ou la récréation d'individus. Publicité et affaires: notament les services des agences de publicité et la publicité par radio

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.